Délibérations

Procès-verbaux

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2025

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 5 février 2025
  3. Renouvellement éclairage des voiries des lotissements privés en LED
  4. Demande DETR 2026 travaux voiries
  5. Délégation aux instances de décision du Réseau Européen des Sites et des Chemins de Saint-Michel
  6. Convention pluri-communale d’autorisation de visualisation de la vidéoprotection des infrastructures d’intérêt communautaires
  7. Dérogation d’ouverture dominicale
  8. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay
  9. Rapport d’activité 2024 de la SEM Cap Tourisme 43
  10. Rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay
  11. Rapport 2024 sur le prix et la qualité de l’eau et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay
  12. Questions diverses